Mentions Légales
En vigueur au 14/02/2024
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004
pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance
des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’«Utilisateur», du site https://www.alexisg.fr/ , ci-après
le «Site», les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et
sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Marie-Sabine Astruc, domiciliée
39 Rue de Blanzat, 63000 Clermont-Ferrand, dont le numéro de téléphone est 06 11 34 16 49.
Ci-après l’«Éditeur».
ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR
OVH : https://www.ovhcloud.com/fr/
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu
responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés
(CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toutes ou
partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et
poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle
et le Code civil.